Actualités

La Grotte

Ouverture à la diligence de l'exploitant, actuellement fermée depuis 2012. 

Publication de l'ouvrage : "Curieux de nature dans la reculée des Planches"

Curieux de nature dans la Reculée des Planches – Guide Naturaliste et culturel Ouvrage publié par a communauté de communes du Pays d’Arbois en 2014, Cet ouvrage de 248 pages richement illustré présente le site de la Reculée des Planches sous ses aspects naturalistes, historiques et culturels. 7 itinéraires commentés permettent la découverte du site. ISBN 978-2-7466-7879-8 Prix : 23 € Cl.P. Collin, M. Cottet, pour Claude Simon : Georg Bense, l’Impasse

Ouvrage en vente à la Communauté de Communes Arbois, vignes et villages, Pays de L. Pasteur ainsi que dans les librairies d'Arbois.

Accès à la cascade des Tufs / Circulation et stationnement dans le village

En raison de la surfréquentation du site de la cascade des Tufs, les voiries communales sont interdites à la circulation. L'accès à l'hôtel et aux restaurants est autorisé sur réservation. Le stationnement dans la commune est interdit aux non-résidents, sauf véhicules professionnels, et ayants droit dans tout le village, des 2 côtés des voies publiques, à l'exception du parking du verger Maillard (derrière l'église).

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPi)

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPi)

A compter du 17/04/2023, un Règlement Local de Publicité intercommunal est applicable dans les 66 communes de la Communauté de Communes.

Si vous avez un projet d’installation, de remplacement ou de modification d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la PUBLICITE, une PREENSEIGNE ou une ENSEIGNE, vous devrez compléter le cerfa suivant : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R24287

Procédure

Votre projet doit respecter le Règlement graphique et écrit du RLPi. Procédez ainsi :

1. Vous devez tout d’abord vérifier la zone dans laquelle se situe la parcelle d’implantation du projet  (ZR1, ZR2, ZR3 ou ZR 4 ?):

(Insérer le pdf ci-joint : https://we.tl/t-rKZElzqSRO  )

2. Prenez connaissance des dispositions générales applicables à tout projet, quelque soit la zone dans laquelle se situe votre projet :

(Insérer le pdf ci-joint : https://we.tl/t-SfI0uxjAfa )

3. Prenez ensuite connaissance des règles applicables à la zone repérée ci-avant :

ZR1 = https://we.tl/t-nnaSDTRpZg

ZR2 = https://we.tl/t-Qr4ARDb50Z

ZR3 = https://we.tl/t-PtDfhN0Bl9

ZR4 = https://we.tl/t-xKXxXnAwe2

4. Complétez, signez et datez votre cerfa

5. Déposez le cerfa et ses annexes en 3 exemplaires en mairie du lieu d’implantation du projet.

Le délai d’instruction sera de deux mois si votre dossier est réputé complet.

Pour toute question relative à ce sujet, vous pouvez contacter :

Sarah VIONNET, Service Urbanisme de la CCAPS au 03 84 52 64 97 ou lui écrire un mail à l’adresse suivante : rlpi@cc-aps.fr

Maxime MOREL, Manager de commerce de la CCAPS au 03 84 73 16 46 ou lui écrire un mail à l’adresse suivante : m.morel@cc-aps.fr

Cascade Mode d'emploi

Cascade mode d'emploi

Biens sans maître

La commune des Planches Près Arbois a engagé une démarche d’appréhension de biens présumés sans maître. Selon le Code civil et la loi du 13 aout 2004 : « Les biens qui n’ont pas de maître appartiennent à la commune sur le territoire de laquelle ils sont situés ». Pour mener à bien cette procédure, la commune a sollicité la SAFER Bourgogne Franche-Comté. Les biens ainsi appréhendés permettront de :

- constituer une réserve foncière en vue de la réalisation de projets communaux ;

- lutter contre l'enfrichement et le mitage, pour une reconquête agricole et paysagère de certains secteurs ;

- restructurer foncièrement des exploitations agricoles ou forestières ;

- constituer un patrimoine pour la collectivité avec la possibilité de vendre ce foncier pour financer des investissements communaux.

 Les parcelles cadastrales concernées sont les suivantes :

N’hésitez pas à contacter la Mairie ou la SAFER (sce@saferbfc.com ) pour tout renseignement.